L’Institut international de recherche sur la conflictualité (IiRCO – Fondation partenariale de l’Université de Limoges), en partenariat avec l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques de l’Université de Limoges et l’Institut de sciences criminelles de l’Université de Poitiers a organisé les Rencontres de l’IiRCO « Le juge français au service de la justice et des institutions pénales internationales » les vendredi 16 et samedi 17 octobre 2015 à la Faculté de Droit et des Sciences Économiques, 5 rue Félix Éboué à Limoges, Salle des Actes.

Programme de travail

Vendredi 16 octobre 2015

À partir de 11h : Accueil des participants

12h30 : Déjeuner

14h30 : L’IiRCO, présentation des programmes de recherche, Pascal Plas, Directeur de l’IiRCO

14h40 : Le projet de recherche

Jean-Paul Jean, Président de Chambre à la Cour de cassation et

Michel Massé, Professeur émérite de droit privé et sciences criminelles, EPRED, Université de Poitiers

Présentation du projet de recherche

Bernadette Aubert, Maître de conférences en droit privé et sciences criminelles, EPRED, Université de Poitiers et Damien Roets, Professeur de droit privé et sciences criminelles, OMIJ, Université de Limoges

Analyse des réponses au questionnaire et principales problématiques

15h30 : Premières observations des participants à la rencontre

15h40 : Au croisement d’autres travaux

Valéry Turcey, Chef du Service des affaires européennes et internationales, Ministère de la Justice

Présence et influence judiciaires de la France dans le monde. Synthèse des contributions des magistrats de l’ordre judiciaire français en poste à l’étranger

Virginie Saint-James, Maître de conférences HDR en droit public, OMIJ, Université de Limoges

Le Forum de la justice pénale internationale et transitionnelle en espace francophone La question de la langue du procès, à Limoges les 1er et 2 octobre 2015

16h30 : Discussion générale

17h : Pause

17h30 – 18h45 : Atelier 1 « Sélection, préparation et retour des magistrats »

Utilisation des compétences et capitalisation des expériences

Animation : Jean-Paul Jean, Président de Chambre à la Cour de cassation

Samedi 17 octobre 2015

8h45 – 10h : Atelier 2 « Inventaire et contenu des missions »

L’apport français à la coopération et à la répression pénale internationales

Animation : Michel Massé, Professeur émérite de droit privé et sciences criminelles, EPRED, Université de Poitiers

10h : Pause

10h30 – 11h45 : Atelier conclusif

Perspectives de travail

Animation : Hélène Pauliat, Professeur de droit public, OMIJ, Présidente de l’Université de Limoges, Présidente de la Fondation partenariale de l’Université de Limoges